| RÈGLEMENT
(CE)N° 178/2002 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET
DU CONSEIL du 28 janvier 2002 (création de l'autorité
européenne de sécurité des aliments) |
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| Liste
des autorisations des États membres relatives
aux denrées et ingrédients alimentaires
pouvant être soumis à un traitement par
ionisation |
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| Liste
des unités agréées pour le traitement
par ionisation des denrées et des ingrédients
alimentaires dans les États membres |
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DIRECTIVE
2001/110/CE DU CONSEIL
du 20 décembre 2001 relative au miel |
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RÈGLEMENT
(CE) N° 270/2002 DE LA COMMISSION
du 14 février 2002 modifiant, d'une part, le
règlement (CE) n° 999/2001 du Parlement européen
et du Conseil en ce qui concerne les matériels
à risque spécifiés et la surveillance
épidémiologique des encéphalopathies
spongiformes transmissibles et, d'autre part, le règlement
(CE) n° 1326/2001 en ce qui concerne
l'alimentation des animaux et la mise sur le marché
des ovins et des caprins et des produits qui en sont
dérivés |
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Texte
consolidé pour les teneurs maximales des denrées
alimentaires en nitrates, mycotoxines, en métaux
lourds (Pb, Cd, Hg) et 3-MCPD
RÈGLEMENT(CE) N° 466/2001 DE LA COMMISSION
du 8 mars 2001 portant fixation de teneurs maximales
pour certains contaminants dans les denrées alimentaires
(Texte présentant de l'intérêt pour
l'EEE)
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